** SOYEZ PREMIER!

** Portez-vous acquéreur de ce boisé et concrétisez votre projet de construction dans un environnement bucolique.

** PRODUISEZ VOTRE SIROP! ** Potentiel acéricole intéressant! Le terrain est adjacent à une érablière et offre un excellent potentiel d'entailles d'érables rouges.

*** NB. Le zonage est agricole. La municipalité précise dans un courriel que puisque la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) confirme la possibilité d'implanter un usage autre que l'agriculture, les usages résidentiels autorisés à la grille de spécifications Ag.13 seraient :

* Les habitations unifamiliales (h1); * Les habitations de 2 ou 3 logements (h2).

Selon les informations obtenues auprès de la municipalité, un projet de construction conforme à la réglementation municipale pourrait être envisagé. Il appartient toutefois à l'ACHETEUR d'effectuer ses propres vérifications auprès des autorités compétentes, notamment quant au dépôt d'une Déclaration d'exercice d'un droit auprès de la CPTAQ, le cas échéant.

** Tout projet de construction et/ou toute utilisation que l'ACHETEUR entend donner à l'immeuble (terrain) devra préalablement obtenir les autorisations requises de la municipalité et/ou de la CPTAQ, selon les lois et règlements applicables.

* GROUPE « HABITATION » (H)

** HABITATION DE 1 LOGEMENT (h1) + 1 logement d'usage domestique au sous-sol (réf. : articles 2.2.1 et 5.2.1 du règlement de zonage).

** HABITATION DE 2 OU 3 LOGEMENTS (h2) : maximum de 2 logements par bâtiment. Le 3e logement serait situé au sous-sol d'un bâtiment isolé de 2 logements et serait d'usage domestique (réf. : articles 2.2.2 et 5.2.1 du règlement de zonage).

* GROUPE « AGRICOLE » (sous toutes réserves et selon certaines conditions à valider avec la municipalité) :

a) Utilisations à des fins agricoles :

* Culture du sol et des végétaux; * Sol sous couverture végétale; * Élevage laitier; * Autres élevages; * Élevage de volaille; * Apiculture, pâturage, horticulture, érablière, ferme expérimentale et autres activités agricoles; * Chenil; * Activités sylvicoles; * Pisciculture; * Kiosque de vente de produits de la ferme.

b) Utilisations et usages non agricoles :

* Piste cyclable, de randonnée pédestre et de ski de fond; * Centre équestre; * Activités de récréation extensive; * Usages commerciaux para-agricoles; * Établissements desservant une activité agricole; * Camps de chasse.

** Tous les détails sont disponibles à la grille de spécifications Ag.13 et aux règlements de zonage municipaux, disponibles sur demande auprès du courtier ou de la municipalité.

** Les photos comportant des surbrillances ou des cadrages représentent une délimitation approximative du cadastre.

** Demandez le plan cadastral au courtier pour la superficie et les dimensions exactes du terrain.